ASSOCIATION DES ANCIENS PROFESSEURS, ANIMATEURS,

 

ÉLÈVES ET AMIS DE LA MAÎTRISE

 

 

9, rue de la Convention, BESANÇON

 

 

 

 - STATUTS -

 

 

 

Chapitre I – Buts de l’association

 

 

 

Il est formé à Besançon, conformément à la loi du 1er juillet 1901, l’ASSOCIATION DES ANCIENS PROFESSEURS, ANIMATEURS, ELEVES ET AMIS DE LA MAÎTRISE, qui poursuit les buts généraux ci-après :

 

 

 

1° - Maintenir vivantes les relations générationnelles et intergénérationnelles, tissées au cours de leur séjour dans l’institution, entre les anciens professeurs, animateurs, élèves et amis de la Maîtrise, autrefois Petit séminaire diocésain, ainsi qu’entre les anciens animateurs et résidents du Foyer-séminaire, du foyer Tibériade et de l’Escale Jeunes, « espace chrétien d’accueil et de rencontre », qui ont succédé à l’ancienne institution.

 

 

 

2° - Conserver la mémoire des personnes qui ont marqué l’histoire de l’institution, ainsi que les traces des expériences de vie partagées par les membres au cours de leurs séjours ; recueillir les témoignages et constituer des archives.

 

 

 

3° - A travers des « retrouvailles » annuelles, des rencontres circonstancielles et la diffusion d’un bulletin périodique de liaison, faire revivre, vivre et prolonger dans le présent les valeurs culturelles, morales et spirituelles dont l’institution fut porteuse.

 

 

 

4° - Grâce au réseau qui les relie, mobiliser les ressources et les compétences de ses membres pour le développement d’initiatives et d’actions de solidarité matérielle, sociale, et morale qui s’inscrivent dans les finalités et les objectifs de l’association et en traduisent la volonté de partage et d’ouverture.

 

 

 

Chapitre II – Siège social

 

 

 

L’association a son siège à BESANÇON (Doubs), au 9 rue de la Convention. Ce siège pourra être transféré par décision du conseil d’administration.

 

 

 

Chapitre III – Membres de l’association

 

 

 

L’association comprend des membres actifs et des membres d’honneur.

 

 

 

- Peuvent être membres actifs tous les anciens professeurs et élèves de la Maîtrise, autrefois Petit séminaire, tous les anciens responsables ou animateurs, tous les membres et résidents du Foyer-séminaire, du foyer Tibériade et de l’Escale Jeunes, sans aucune durée de présence exigée dans l’une ou l’autre institution.

 

 

 

- Les membres d’honneur sont ceux à qui ce titre est accordé par l’assemblée générale, sur proposition du conseil d’administration, par reconnaissance, pour intérêt ou pour service rendu. Ils sont exemptés de cotisation.

 

 

 

- La qualité de membre peut se perdre par démission ou refus de cotisation et par exclusion motivée décidée par le conseil d’administration, pour activité incompatible avec les buts de l’association, après audition, si elle le souhaite, de la personne concernée. Le membre exclu par le conseil d’administration peut contester la décision devant l’assemblée générale suivante.

 

 

 

Chapitre IV – Ressources de l’association

 

 

 

 

Elles sont constituées par les cotisations des adhérents, fixées annuellement par le conseil d’administration, ainsi que par les dons et legs, agréés par le conseil d’administration.

 

 - Art. 1 - Le montant minimum des cotisations est fixé chaque année par le conseil d’administration, après le rapport du trésorier et sur la proposition du président.

 

 

 

- Art. 2 – Aucune cotisation n’est due par les résidents de l’Escale Jeunes pendant la durée de leur séjour dans l’institution.

 

 

 

Chapitre V - Administration

 

 

 

- Art. 1 - Constitution du Conseil d’administration

 

 

 

Ÿ 1. L’association est dirigée par un conseil de 16 membres au plus, dont 15 élus pour 9 ans par l’assemblée générale, à la majorité absolue des membres présents ou représentés qui approuvent la constitution de ce conseil.

 

 

 

Ÿ 2. Les membres du conseil sont renouvelables par tiers tous les 3 ans et sont rééligibles. Les premiers renouvelés sont tirés au sort.

 

 

 

Ÿ 3. Le responsable de l’Escale Jeunes est membre de droit du conseil d’administration et exempté de cotisation.

 

 

 

- Art. 2 - Fonctionnement du Conseil d’administration

 

 

 

Ÿ 1. Le conseil se réunit au moins deux fois l’an et chaque fois que le président le juge nécessaire, pour préparer les assemblées puis en suivre et en appliquer les décisions. Il vote les recettes et les dépenses.

 

 

 

Ÿ 2. Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité absolue des membres du conseil.

 

 

 

Ÿ 3. En cas de vacance d’un poste, un remplaçant peut être désigné par le conseil qui soumet son choix à la prochaine assemblée générale. Le mandat ainsi accordé expire à l’époque prévue pour l’administrateur remplacé.

 

 

 

Ÿ 4. Les procurations ne sont pas admises.

 

 

 

Ÿ 5. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

 

 

 

Ÿ 6. Les membres du conseil travaillent en étroite collaboration avec le président et font équipe avec lui.

 

 

 

Ÿ 7. Pour les réunions du conseil d’administration, l’ordre du jour est arrêté par le président qui convoque ou laisse ce soin au secrétaire.

 

 

 

Ÿ 8. Le conseil examine tous les éléments intéressant la bonne marche de l’association, notamment, l’état des adhérents et des cotisants, la situation financière, les budgets, les placements à opérer. Il fixe le montant de la cotisation.

 

 

 

Il étudie toutes les questions à lui soumises ; ses membres peuvent aussi adresser au président des propositions de points à étudier ou des suggestions pour inspirer des réalisations.

 

 

 

Il cherche les meilleures méthodes pour maintenir et accroître le nombre des adhérents.

 

 

 

Il propose des idées originales propres à valoriser l’association et à développer sa notoriété.

 

 

 

Il donne tous avis pour la réalisation du bulletin et travaille à sa rédaction selon les orientations du président, responsable de la publication, et du rédacteur en chef de celle-ci. En cas de besoin, le conseil peut inviter à une réunion une personne qualifiée appartenant ou non à l’association, soit pour faire un exposé spécialisé, soit pour donner son avis sur une question importante.

 

 

 

 

 

- Art. 3 – Le Bureau

 

 

 

1 – Le conseil nomme son Bureau : un Président, deux Vice-présidents, un Secrétaire et un Trésorier. Ce bureau se réunit aussi souvent que le président le juge nécessaire, pour préparer les réunions du conseil puis en suivre et en appliquer les décisions.

 

 

 

2 – Le président représente l’association en toutes circonstances et à toutes fins, y compris en demande ou défense dans toute procédure judiciaire, administrative ou autre. Il est le responsable et l’animateur de l’association ; il prend toutes initiatives pour la bonne exécution des décisions du conseil. Il est aidé par les autres membres du bureau, avec lesquels il est en liaison permanente et à qui il peut déléguer des travaux d’étude, des réalisations, des missions ponctuelles, notamment de représentation.

 

 

 

3 – Il possède la signature du compte courant postal ou bancaire, et pleins pouvoirs en ce domaine. La domiciliation à son adresse – ou à celle d’un autre membre du bureau – du courrier ou du bulletin correspond à une simple facilité postale.

 

 

 

- Art. 4 – Le mandat du Président

 

 

 

1 - Le président est élu par le conseil d’administration, à la majorité des membres présents.

 

 

 

2 – La durée de son mandat est de 3 ans, renouvelable une fois. Si, à l’issue de cette période, aucune autre candidature ne s’est manifestée ou n’a été possible, ledit mandat sera exceptionnellement prolongé jusqu’à ce qu’un autre membre dudit conseil d’administration accepte la nouvelle présidence.

 

 

 

3 – En cas d’empêchement durable ou de démission du président, le premier vice-président remplace le président jusqu’à l’élection du successeur ; il convoque à cet effet le conseil d’administration dans les 45 jours.

 

 

 

- Art. 5 – Le rôle du Secrétaire

 

 

 

1 – Le Secrétaire établit les comptes rendus et procès-verbaux de toutes les réunions, sous l’autorité du président. Ces documents sont soumis à l’approbation des instances concernées : bureau, conseil, assemblée générale. Ils sont publiés sur le site Web de l’association.

 

 

 

2 – Il dresse la liste de tous les anciens et celle des adhérents, dans le but de faire si possible coïncider celle-ci avec celle-là. Il est responsable des archives relatives à l’histoire de la Maîtrise et aux activités de l’association depuis 1969.

 

 

 

- Art. 6 – Le rôle du Trésorier

 

 

 

1 – Le Trésorier assure la bonne tenue et la conservation des livres et documents comptables, suit la rentrée des cotisations, propose les moyens d’appel ou de rappel au président. Il établit le compte rendu financier annuel couvrant l’année civile, le communique au président avec les prévisions budgétaires avant leur présentation au conseil, puis à l’assemblée générale.

 

 

 

2 – Il assure le meilleur placement des fonds disponibles, suivant les directives reçues du président. Par délégation du président, il a la signature du compte postal ou bancaire.

 

 

 

Chapitre VI – Les assemblées générales ordinaires

 

 

 

- Art. 1 – L’association se réunit une fois par an, en principe en mai ou juin, en assemblée générale ordinaire, qui regroupe membres actifs et membres d’honneur. Seuls les membres actifs ont voix délibérative. Ils peuvent être représentés par un autre adhérent, à qui ils auront donné pouvoir.

 

 

 

- Art. 2 – Les délibérations sont prises à la majorité absolue des membres présents ou représentés.

 

 

 

- Art. 3 – L’ordre du jour est arrêté par le conseil d’administration et envoyé avec la convocation et un pouvoir au moins 10 jours à l’avance.

 

 

 

- Art. 4 – L’assemblée générale, dirigée par le président, entend le rapport sur la situation générale et matérielle de l’association, le rapport sur l’activité passée et les projets d’avenir, ainsi que le rapport financier.

 

 

 

- Art. 5 – Tous ces rapports sont livrés à la discussion et soumis au vote de l’assemblée. Celle-ci, par ailleurs, renouvelle le tiers sortant du conseil d’administration et procède aux autres élections éventuellement nécessaires.

 

 

 

- Art. 6 – Une messe est célébrée pour les anciens, vivants et défunts.

 

 

 

Chapitre VII

 

Modification des statuts – Dissolution – Assemblée générale extraordinaire

 

 

 

1°- Toute modification des présents statuts ne peut être faite que sur la proposition du conseil d’administration ou trente pour cent des membres. L’assemblée générale extraordinaire est convoquée à cet effet (un pouvoir étant joint à la convocation). Les modifications ne seront valables que dans le cas de votes positifs à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

 

 

 

2° - La dissolution de l’association sera prononcée dans les mêmes conditions par une assemblée générale extraordinaire. Cette assemblée nommera un liquidateur, chargé de la liquidation.

 

Dans ce cas, l’assemblée générale extraordinaire examinera le bilan financier terminal de l’association et transmettra son actif résiduel à un organisme poursuivant un but similaire. Elle veillera au dépôt des archives et de tous les autres documents constituant le patrimoine moral de l’association dans les locaux de l’association qui lui paraîtra la plus apte à les conserver et à en faciliter la consultation ultérieure.

 

 

 

Chapitre VIII - Validité et dépôt des présents statuts

 

 

 

Modifiés conformément à l’article V des statuts en vigueur depuis le 14 juin1969, les présents statuts annulent et remplacent les précédents (12 juin 2006). Ils seront déposés, selon la loi, en Préfecture du Doubs, à la diligence du Président de l’association, accompagnés de la liste des membres du Conseil d’administration et du Bureau.

 

 

 

Statuts adoptés par l’assemblée générale du 4 juin 2011.

 

 

 

A Besançon, le 4 juin 2011,

 

 

 

(Signature)                                                         (Signature)

 

 

 

 

 

Le Président                                                        Le Secrétaire

 

Gabriel MIGNOT                                                Alain CARREY

 

 

 

- Un exemplaire des présents statuts a été remis à chacun des membres du conseil d’administration.

 

- Ces statuts ont été lus à haute et intelligible voix par le Président lors de l’assemblée générale du 4 Juin 2011, au cours de laquelle ils ont été approuvés.

 

- Les présents statuts seront transcrits par le secrétaire sur le registre des délibérations et publiés sur le site Web de l’association.